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Informatique et CIR : évitez de tomber dans le piège !

Informatique et CIR : évitez de tomber dans le piège !

Publié le 12 octobre 2018
Informatique et CIR : évitez de tomber dans le piège !

Comme nous le présentions la semaine dernière, le Ministère de la Recherche a récemment mis en ligne une nouvelle version de son guide CIR. Cette version intègre les prises de position des Experts du Ministère de la Recherche régulièrement constatées dans l’examen des dossiers. 

Les nouveautés par rapport aux guides précédents concernent principalement les activités de R&D éligibles au CIR ; cette semaine, focus sur les activités informatiques.

Les travaux de R&D dans le domaine de l’informatique ne peuvent pas se résumer au développement d’un logiciel spécifique à l’entreprise. Les travaux de R&D consistent en la création d’une technique, d’une méthode ou une application de concepts. La description des travaux de R&D doit entrer dans une de ces trois catégories :

  • Opération de R&D ayant créé une technique prouvée originale et/ou meilleure de celles existantes : la technique elle-même est décrite et pourrait être réutilisée. En général, cette opération apparaît lorsqu’un problème a été identifié dans le cadre d’une autre activité de l’entreprise et c’est sa résolution qui est l’opération de R&D.
  • Opération de R&D ayant défini une méthodologie prouvée originale et/ou meilleure de celles existantes. Il peut s’agir de la conception d’une nouvelle méthodologie ou d’une nouvelle stratégie de développement de logiciels ou encore l’adaptation d’une méthodologie existante avec application systématique à un cas d’étude particulier.
  • Amélioration du savoir-faire concernant des concepts ou technologies existants mais récents et dont le savoir-faire concernant l’utilisation ou l’application n’est pas encore établi et pose de réels problèmes.

Il est souvent compliqué de fixer avec précision l’éligibilité d’un projet en informatique ; voici quelques bonnes pratiques pour vous aider :

  • La nouveauté ou l’originalité n’est pas suffisante pour valider l’éligibilité d’un projet ;
  • La complexité n’est pas suffisante non plus ;
  • Mais si l’originalité permet de maitriser la complexité, l’éligibilité peut s’envisager.
  • La validation d'un modèle de machine learning est par exemple éligible ;
  • Retranscrire les étapes itératives permet de justifier les travaux réalisés ;
  • Il faudrait délimiter précisément ces travaux réalisés ;
  • L’utilisation de technologies très récentes, non totalement maitrisées avec des problèmes d’intégration peut être éligible au CIR ;
  • Il est important de présenter la démarche scientifique mise en œuvre en détaillant les problèmes, voire les échecs rencontrés.

Nous présenterons la semaine prochaine le formalisme à respecter dans le cadre de la préparation du dossier justificatif.

Les consultants d’EVOLY Consulting, experts du financement de l’innovation, conseillent et interviennent auprès de leurs clients au quotidien sur ces sujets. Vous pouvez les solliciter sur toutes vos problématiques liées à l’organisation de votre financement de l’innovation.

EVOLY Consulting, Conseil en management du financement de l’innovation, référencé par la Médiation des entreprises. Consultants spécialistes du Crédit Impôt Recherche présents en Auvergne-Rhône-Alpes (Lyon, Clermont-Ferrand, Grenoble,  Saint-Étienne, Chambéry) et intervention en France et en Europe.

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